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Pendant combien de temps les indemnités journalières me seront-elles versées ?

D'une manière très générale, tout dépend du régime d'Assurance maladie auquel vous êtes affilié. Dans le régime général qui s'applique aux salariés, il est ainsi prévu que les indemnités journalières ne sont pas versées pendant les 3 premiers jours de l'arrêt de travail : on parle de délai de carence. À partir du quatrième jour, elles sont dues pour chaque jour du congé maladie, y compris les dimanches et les jours fériés.

  • exemple : si votre arrêt de travail débute le 3 mars, vous ne percevrez les indemnités journalières qu'à compter du 6 mars.

Il convient ici de distinguer deux situations.

• Si votre arrêt maladie n'est pas en rapport avec votre ALD (par exemple : appendicectomie), vous pourrez bénéficier du versement d'indemnités journalières à condition de ne pas dépasser un certain nombre de jours d'indemnités journalières sur les 3 dernières années (360 jours). Ne sont pas intégrées dans ces 360 jours les périodes indemnisées au titre de votre ALD.

À noter qu'il existe une dérogation à ce principe qui permet, en cas de maladie non exonérante mais nécessitant un traitement long, de bénéficier d'indemnités journalières pendant plus longtemps.

• Si votre arrêt maladie est en rapport avec votre ALD, vous pourrez bénéficier du versement de vos indemnités journalières pendant une durée pouvant aller jusqu'à 3 ans (ce délai peut être porté à 4 ans en cas de reprise dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique ou de rééducation pour permettre une reprise de l'activité).

Soulignons que le délai de carence de 3 jours ne sera retenu qu’une seule fois au cours d’une même période de 3 ans (lors du premier arrêt de travail). Il faut également noter que si l'arrêt est suivi d'une reprise du travail d'au moins une année, une nouvelle période d'indemnisation de 3 ans pourra recommencer.

Si votre incapacité de travail persiste au-delà de ces 3 (ou 4) années, vous ne pourrez plus prétendre au versement d'indemnités journalières. D'une manière générale, vous pourrez bénéficier alors d'une pension d'invalidité ou, si vous êtes âgé de 60 ans ou plus, vous pourrez faire valoir vos droits à la retraite.


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